Pour "syndic" il y a 33 résultats. Les résultats sont groupés par 25 et proposés en fonction de leur pertinence.
26 Les organes de la copropriété
context:
copropriété, assemblées générales
Dans
un
immeuble
à
appartements
multiples,
il
faut
prendre
des
décisions
concernant
la
collectivité.
Il
existe
généralement
trois
organes
qui
ont
un...
27 Les statuts de la copropriété
context:
acte notarié, copropriété
Être
propriétaire
d'un
appartement
signifie
être
seul
propriétaire
de
certains
locaux
d'un
immeuble,
mais
aussi
être
partiellement
propriétaire
d'une
partie
de
l'immeuble...
28 Les statuts de la copropriété
context:
acte notarié, copropriété
Être
propriétaire
d'un
appartement
signifie
être
seul
propriétaire
de
certains
locaux
d'un
immeuble,
mais
aussi
être
partiellement
propriétaire
d'une
partie
de
l'immeuble...
29 Le fonds de réserve et le fonds de roulement
Les
copropriétaires
versent
périodiquement
au
syndic
ou
gérant
de
l'immeuble
des
provisions
pour
alimenter
ces
fonds.
Ce
sont
des
"tirelires"
alimentées
par...
30 Bureau de la copropriété
context:
copropriété
Dans
les
grandes
copropriétés,
l’assemblée
des
copropriétaires
peut
désigner
un
bureau
destiné
à
mieux
seconder
le
syndic.
Son
mode
de
création
peut...
31 Quitus (copropriété)
Acte
par
lequel
l'assemblée
des
copropriétaires
marque
son
approbation
des
comptes
pour
l'exercice
annuel
et
décharge
le
syndic
et
le conseil
de
copropriété
(anciennement...
32 Règlement de copropriété
Acte
qui
fait
partie
intégrante
de
l’acte
de
base
et
destiné
à
régler
tout
ce
qui
touche
à
la
division
de
la...
33 Secrétaire (copropriété)
Il
n’existe
pas
de
définition
légale
de
cette
fonction.
En
matière
de
copropriété,
le
secrétaire
est
l’un
des
membres
du
bureau.
Son...