Limiter la portée de ces clauses dans le temps

Les clauses d'accroissement ou de tontine sont en principe définitives, puisqu'elles constituent des conditions essentielles de l'acquisition de la maison. Bien entendu, si Marc et Julie vendent la maison, elles n'auront plus d'effet.

Toutefois, les acquéreurs peuvent décider ensemble que, dans certains cas, ces clauses ne seront pas d'application. Par exemple, ils peuvent décider que ces clauses n'auront plus d'effet s'ils se marient ensemble : dans ce cas, ce seront les clauses de leur contrat de mariage, ou les règles de dévolution de succession qui s'appliqueront.

Marc et Julie peuvent également décider de révoquer cette clause : par exemple en cas de mésentente. Mais, pour annuler ce qui a été convenu ensemble, il faut l'accord des deux, ce qui n'est pas toujours facile à obtenir. Marc et Julie se séparent, et Marc apprend qu'il est victime d'une maladie grave qui risque de l'emporter relativement rapidement ; il souhaite annuler les effets de la clause pour que Julie n'en profite pas au détriment de ses héritiers. Il ne pourra pas le faire sans l'accord de Julie.

Comme parade, Marc et Julie pourraient prévoir que les clauses de tontine ou d'accroissement ne sont valables que pour une période limitée dans le temps, par exemple, un an, trois ans, cinq ans... A la fin de chaque période, les clauses pourraient être renouvelées automatiquement, sans devoir dresser de nouvel acte. Par contre, Marc ou Julie pourraient y mettre fin unilatéralement à l'expiration de chaque période, à la condition d'en avertir l'autre dans des conditions à préciser dans l'acte. Ainsi, en cas de mésentente, chacun pourrait retrouver la liberté de disposer de sa part dans la maison.

Toutefois, lorsque la portée de la clause est limitée dans le temps, la situation peut être très délicate en cas de mésentente entre les partenaires, et des situations de blocage ou de chantage peuvent se présenter!