En l'absence de conjoint survivant

Si le défunt laisse des descendants

Les descendants excluent tous les autres membres de la famille du défunt. S'il laisse des enfants, ceux-ci se partageront la succession en pleine propriété, et par parts égales. Toutefois, si un enfant est prédécédé, en laissant des descendants, ceux-ci le remplaceront par représentation.

 

Si le défunt ne laisse pas de descendants

Si le défunt ne laisse pas d'enfants, ou d'autres descendants, sa succession reviendra aux membres de sa famille, ascendants (père et mère) ou collatéraux (frères et sœurs, oncle et tante, ou cousins et cousines). Ici aussi, il faudra analyser les différentes situations possibles.

Succession recueillie par les parents et les collatéraux privilégiés (frères et sœurs):

  • Le défunt laisse ses père et mère et des frères et sœurs : le père et la mère recueillent chacun un quart de la succession en pleine propriété, le reste étant attribué aux frères et sœurs, chacun par part égale en pleine propriété.
  • Si un des parents est prédécédé, sa part, soit un quart en pleine propriété, accroît celle des frères et sœurs.
  • Si les père et mère sont tous deux décédés, la succession est recueillie en totalité et en pleine propriété par les frères et sœurs.

Succession recueillie par les autres collatéraux (oncle et tante, ou cousins et cousines):

  • S'il n'y a plus d'ascendants, quels qu'ils soient, ni de frères ou sœurs, la succession est recueillie par moitié en pleine propriété par chacune des deux lignes familiales, l'une pour les parents de la ligne paternelle, l'autre pour les parents de la ligne maternelle. Dans chaque ligne, l'héritier le plus proche prend la succession.
  • S'il n'y a plus que des collatéraux ordinaires dans une seule ligne, la succession est alors entièrement déférée à cette ligne.

Succession recueillie par l'Etat

S'il n'y a plus de cousins et cousines, la succession est déclarée vacante, et revient à l'Etat.