La substitution

La succession des parents revient aux enfants. Mais, si, au moment du décès, un des enfants du défunt était déjà prédécédé, les enfants de ce dernier (à savoir les petits-enfants du défunt) viendront à sa place : il s'agit du mécanisme de la substitution. La substitution joue en faveur des descendants du défunt. Il n'existe pas de système de substitution dans la ligne ascendante.

La substitution intervient aussi lorsqu'un des enfants a renoncé à la succession ou lorsqu'il est indigne.

 

Exemple du pré-décès d'un des enfants

Jean est décédé. Il avait un fils Théo et deux filles, Catherine et Manoëlle.

Théo est décédé, laissant deux enfants.

Manoëlle est aussi décédée, laissant un fils et une fille.

Catherine vit encore.

La succession du défunt Jean sera partagée en trois parts, la première revenant à sa fille encore en vie Catherine, la deuxième aux deux petits-enfants du fils prédécédé Théo, et la troisième revenant aux descendants de la fille prédécédée Manoëlle. Les descendants viennent à la place de leur ascendant prédécédé.

La substitution joue également en faveur des descendants des frères et sœurs du défunt (soit les neveux et nièces), et en faveur des descendants des oncles et tantes du défunt (soit les cousins et cousines).