Le legs en duo : transmettre à un proche… tout en soutenant une bonne cause

C’est exactement la réflexion de Denis, 55 ans, célibataire, sans enfants, mais avec des neveux – dont un filleul auquel il tient particulièrement. Comme beaucoup, il souhaite lui laisser quelque chose à son décès sans qu’il ne doive payer trop de taxes. Son notaire lui a alors parlé d’un outil encore assez méconnu : le legs en duo .
 

Pourquoi le legs en duo peut vous concerner

Si vous vous reconnaissez dans l'une de ces situations, le legs en duo mérite clairement votre attention :

• Vous n’avez pas d’enfants (célibataire, sans descendance, ou famille éloignée).
• Vous voulez avantager un proche (neveu, nièce, filleul(e), ami, etc.)
• Vous avez envie de soutenir une association, une fondation, une œuvre caritative.
• Vous trouvez que la fiscalité successorale est très lourde et vous voulez éviter qu’une grande part de ce que vous laissez parte en impôts.

Dans le cas de Denis, s’il lègue directement à son neveu, celui-ci serait lourdement taxé (jusqu’à 70 % au-delà d’un certain montant, à Bruxelles). Denis s’est donc demandé : « J’ai travaillé toute ma vie, j’ai déjà été taxé sur tout ce que j’ai gagné… Est-ce qu’il n’y a pas un moyen pour que mon neveu reçoive un peu plus que ce qu’il recevrait après impôts ? »

C’est là qu’intervient le legs en duo.
 

Le rôle du notaire : écouter, expliquer, construire

Avant de parler technique, un point clé : tout commence par une vraie discussion avec le notaire. Son rôle :

• Vous écouter : Qui avez-vous envie d’avantager ? Quelle est votre situation familiale ? Quelles sont vos valeurs, vos priorités, vos craintes ?
• Vous expliquer la fiscalité : Comment seront taxés vos proches selon leur lien avec vous (enfants, frères et sœurs, neveux/nièces, amis, etc.).
• Vous proposer des pistes concrètes, parmi lesquelles le legs en duo, si cela correspond à votre situation et à vos envies.

Le legs en duo n’est pas une formule magique à appliquer partout, mais un outil que le notaire peut intégrer dans une stratégie globale de transmission.
 

Le legs en duo, c’est quoi exactement ?

Comme son nom l’indique, il s’agit d’un duo :

1. Une personne que vous voulez avantager (par exemple votre neveu, votre nièce, votre filleul(e), un ami…).
2. Une institution caritative (ASBL, fondation, hôpital, œuvre sociale, etc.) qui bénéficie de taux de taxation réduits.

Le principe : vous désignez l’institution caritative comme légataire universelle dans votre testament . Vous lui imposez une charge : verser à votre neveu/nièce (ou autre proche) une partie de votre patrimoine , et payer tous les droits de succession , pour lui et pour elle-même.

Concrètement, si votre neveu héritait seul directement, il serait lourdement taxé. Avec le legs en duo, l’institution paie les impôts, verse à votre neveu un montant net prédéterminé, et garde le reste pour financer ses actions .

Résultat :

• Votre neveu reçoit plus que dans une succession classique.
• L’association reçoit un soutien financier réel.
• L’État perçoit toujours des droits de succession, mais moins confiscatoires pour votre héritier .

C’est gagnant-gagnant pour votre proche, l’institution que vous soutenez, et vos valeurs.

Choisir l’institution : à qui donner ?

Ce n’est pas toujours évident de choisir. On a parfois une idée vague : « la recherche contre le cancer », « aider les enfants défavorisés », « soutenir les animaux », « lutter contre la précarité », etc. Mais à qui concrètement léguer ?

Quelques pistes :

• Clarifiez ce qui vous tient à cœur : Une maladie qui a touché un proche ? Une cause sociale qui vous touche ? Une institution avec laquelle vous avez déjà un lien ?
• Contactez l’institution pour vérifier si elle accepte les legs, si elle dispose des services administratifs pour gérer une succession (surtout si un bien immobilier est en jeu) et pour éventuellement préciser l’affectation de votre legs (tel type de recherche, tel projet, telle action).
• Prévoir un plan B. Une institution peut disparaître, changer d’orientation, ou refuser le legs le moment venu. Le notaire peut prévoir dans le testament une deuxième ou une troisième institution de remplacement.
   

Et l’immobilier dans tout ça ?

Si vous avez un bien immobilier (appartement, maison, terrain…), plusieurs scénarios sont possibles :

• Vous souhaitez que le bien revienne à votre neveu ? Le testament peut le prévoir. L’association recevra alors le reste de votre patrimoine (liquidités, placements, etc.).
• Vous préférez que le bien soit vendu ? L’institution ou l’exécuteur testamentaire pourra le vendre, et répartir le produit selon les règles prévues dans le testament.

Tout cela se définit précisément avec le notaire. Il pourra également prévoir avec vous ce qu’il se passerait dans certains cas particuliers (si votre neveu décède avant vous, par exemple, ou si vous décédez ensemble). 
 

Peut-on changer d’avis ?

Rien n’est figé dans le marbre. Vous pouvez changer d’avis à tout moment. C’est toujours le dernier testament daté et signé qui fait foi.

Ce sujet vous intéresse ? Découvrez le témoignage de de Denis dans notre épisode de podcast Notaires&CO