Clauses d'accroissement en usufruit

Marc et Julie souhaitent se protéger mutuellement, mais leur désir ne sera peut-être pas de laisser la totalité de la maison en pleine propriété au survivant. S'ils souhaitent laisser au survivant la possibilité de profiter de l'immeuble sa vie durant, en lui permettant de l'occuper personnellement sans devoir payer une indemnité d'occupation ou de loyer à qui que ce soit, ou en lui permettant de le louer et de percevoir tous les loyers, ils peuvent adopter une autre solution: lors de l'acquisition, ils peuvent décider que le survivant conservera la pleine propriété de sa part, mais aura également l'usufruit sur la part de l'autre.

Dans ce cas également, il n'y aura pas de droit de succession à devoir supporter, mais bien le droit de 12,5 pour cent calculé sur la valeur de l'usufruit et non plus sur la valeur de la pleine propriété, ce qui entraîne une nouvelle économie fiscale.

Dans cette hypothèse, Julie sera rassurée, mais, elle ne pourra pas vendre l'immeuble seule. En cas de mésentente avec les héritiers de Marc, elle pourra toujours "réclamer sa part", et forcer cette vente.

Chacun sera protégé: Julie, qui profitera de la maison jusqu'à la fin de ses jours, en devant supporter des frais fiscaux moins importants lors du décès de Marc, et les héritiers de Marc qui auront des droits en nue-propriété. Lors du décès de Julie, ils auront la pleine propriété des droits leur revenant.

Mais, Julie et Marc ne devront pas oublier que, s'ils se marient, le fisc se souviendra de ce qu'ils ont préféré choisir le droit de vente de 12,5% sur la valeur de l'usufruit, plutôt que le droit de succession qui, entre époux, est généralement bien inférieur!